TOUSALON FRANCE, société anonyme, 15, place de Villiers, 93100 MONTREUIL.
Numéro de dépôt :
1213532
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1992
Présentation de la marque CINQ SETS
Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CINQ SETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque CINQ SETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUSALON FRANCE, société anonyme, 15, place de Villiers, 93100 MONTREUIL. - France
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Assurances et finances;assurances, banques;agences de change, gérance de portefeuille;prêts sur gage, recouvrement des créances;loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles; services d'établissement de crédit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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